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Résidents, Tarifa

Informations fournies par DN-Law,Costa de La Luz,Spécialisé dans les lois sur la propriété en Espagne.
Visitez leurs website pour de plus amples informations ou contactez-les: par e-mail.

En principe les étrangers communautaires ou non-communautaires viennent en Espagne en vacances; il y en a certain qui décident de s'installer ici,à l'année ou pour la majeur partie de l'année,sans se rendre compte des conséquences que cela soulève.
Dans cet article nous nous concentrerons sur la population étrangère communautaire,qui constitue d'ailleurs la majorité de la population étrangère en Espagne,et c'est elle qui est la plus confondue,déjà que le terme "UNION EUROPEENNE" ne s'inspire pas en totalité du système juridique espagnol.C'est dire que en beaucoup d'aspects nous pouvons parler d'une unité européenne,malgré qu'il y ai des différences entre un citoyen et un étranger,et pour beaucoup dans les lois et obligations et la manière d'exercer ceci ou cela.
Dans cet ordre des choses nous rencontrons certains termes comme NIE,recensement,résidence légale,résidence habituelle,résidence fiscale,etc.., qui ne sont pas très clair.A travers cet article,nous tenterons d'éclairer un minimum les concepts de base et les termes juridiques élémentaire.

NIE
(Numéro d'identification des étrangers)Ce document est strictement résérvé à des fins d'identification,il ne peut être en aucun sens signifié comme droit de résidence, ou comme base de présomption de résidence.
C'est le premier papier dont nous avons besoin pour réaliser n'importe quelle gestion ou démarche en Espagne.

Recensement
Ou inscription des étrangers dans le recensement municipal,à penser que cela ne constituera pas une base de résidence légale en Espagne,la date à laquelle vous ferez ladite inscription,pourra commencer le décompte des 183 jours naturels de l'année,nécessaire pour pouvoir prétendre à la condition de résidence fiscale et de résidence normale,pour le moins la présomption d'une possibilité de résidence de la part des autorités espagnoles.

De cette manière,à partir de cette date,les agents du trafic peuvent commencer à comptabiliser les délais de 6 mois depuis la résidence normale pour, déterminer l'obligation d'échange au registre des permis de circulation expédié à un état communautaire.

De la même manière,les 30 jours pour l'immatriculation d'un véhicule étranger utilisé par quelqu'un qui a la résidence habituelle.
Dans le cas contraire,l'étranger devra prouver sa non-résidence habituelle ou normale.

Résidence fiscale
La détermine la personne qui passe 183 jours naturels de l'année en territoire espagnol ou qui situe en Espagne le noyau principal,la base de ses activités ou ses intérêts économiques,de forme directe ou indirecte.Egalement se présumera,sauf contrôle dans le cas contraire,que le contribuable a sa résidence habituelle en territoire espagnol quand,en accord avec les critères antérieurs,résident habituellement en Espagne le conjoint non séparé légalement et les enfants qui ne sont pas majeurs et par conséquent sous sa responsabilité.

Effet immédiat de l'absence de résidence fiscale,l'obligation de la part de l'acheteur de retenir et déposer 5% du prix de vente,à l'agence tributaire Estatal,sur le montant de la valeur de la vente,à part des impôts(à l'un ou l'autre,TVA ou ITP).Dans ce cas concret la résidence fiscale ne se présume pas,mais il revient à l'intéressé de le démontrer,pour obtenir un certificat qui l'accrédite et l'exempt de la responsabilité.

Résidence légale
Obligation de la solliciter pour les communautaires qui restent ou désirent rester plus de 6 mois en Espagne,ce qui munira l'étranger et les espagnols en droits et obligations.

Comme conclusion,on peut dire qu'avec la résidence il y a plus qu'une différence des droits,nous nous retrouvons avec une différence positive dans l'exercice de nos obligations.Egalement se rappeler que les placements que nous devons enregistrer dans les différents organismes,sont de plus en plus contrôlés,résultat toujours plus difficile.

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